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Marques déposées par la société SYVOL QUALIMAINE
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GRAIN NATURE ET LIBERTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAIN NATURE ET LIBERTE
SYVOL QUALIMAINE

Numéro de dépôt :
1668142
Date de dépôt :
31/10/1990
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
31/10/2010
GRAIN NATURE ET LIBERTE de SYVOL QUALIMAINE

Présentation de la marque GRAIN NATURE ET LIBERTE

Déposée le 31 octobre 1990 par la société SYVOL QUALIMAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « GRAIN NATURE ET LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SYVOL QUALIMAINE domicilié(e) Syndicat des Volailles Fermières de Loué, 82 avenue Rubillard, Forme juridique : syndicat professionnel loi du Code du Travail - article 4, 72000 LE MANS (dossier no 2185031) - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 080 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Yves de la FOUCHARDIERE domicilié(e) (dossier no 2185031) - France.

La marque GRAIN NATURE ET LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAIN NATURE ET LIBERTE est expirée depuis le 31 octobre 2010.

SYVOL QUALIMAINE a également déposé les autres marques suivantes : LES COQUE'BIO , Oeufs LOVE , POULET LOVE , LES COQUE'FERMIERS , OEUFS LOUÉ , Les MAXI FERMIERS , BON COMME LA LIBERTE , Les MAXI BIO , LES CAMPAGNES , LE BON GOUT RETROUVE


SYVOL QUALIMAINE - Syndicat des Volailles Fermières de Loué, 82 avenue Rubillard, Forme juridique : syndicat professionnel loi du Code du Travail - article 4, 72000 LE MANS (dossier no 2185031) - France - SIREN 305080368


Yves de la FOUCHARDIERE - (dossier no 2185031) - France


Renouvellement avec limitation le 31 octobre 2000 n°2185031 - Publication au BOPI 2000-10-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Viande, poisson, gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.